Observation d’un nadir : propriétés d’un sol

Le sol au-delà de sa surface

La terre, le sol et la propriété de ceux- ci connaissent une relation profonde, ancienne, et néanmoins mal connue. Aussi est-il évident que la propriété ne se limite pas à la surface du sol. La propriété étant définie comme « le droit d’user, de jouir et de disposer d’une chose de manière exclusive et absolue sous les seules restrictions établies par la loi », le travail interroge cette notion de propriété et questionne la valeur juridique du sol, de la terre.

Le sol questionné par la propriété

En prenant la propriété d’une maison typique bruxelloise située avenue général Jacques, 133 à Ixelles, celle-ci est juridiquement bien plus déterminée par la propriété du sol sur lequel elle est construite, c’est à dire son terrain, que par l’appréhension de la maison elle-même. Au niveau juridique, l’alinéa premier de l’article 5.52 du Code civil énonce que « la propriété du sol emporte propriété du dessus et du dessous ». Mais cela demeure largement théorique car il est difficile pour le propriétaire de fouiller ou construire à une grande profondeur. Le nouvel article de loi 3.63 ajoute que « le droit de propriété sur le fond s’étend uniquement à une hauteur au-dessus ou une profondeur en dessous du fonds qui peut être utile à l’exercice des prérogatives du propriétaire.» Il convient de relever que le Code civil, alors qu’il est encore structuré par la propriété, reste étonnamment silencieux sur son objet principal qu’est le sol dans son épaisseur et sa verticalité.

Une représentation de la terre

Depuis la parcelle cadastrale n°C236z3, nous observons le nadir de ce lieu donné c’est-à-dire « la Direction de la verticale, orientée vers le centre de la Terre. » Ce sol parcellaire là est alors étudié comme une entité à part entière, il devient l’inconnu de la recherche, le véritable objet premier du droit de propriété dont nous cherchons d’en libérer ses aspects. C’est par le développement de nos techniques de représentation que l’on peut espérer mieux les comprendre ; la coupe est utilisée pour faire dialoguer les profondeurs du sol. Le sol constitue, en outre, à l’interface de la roche depuis son centre jusqu’à la troposphère, un mode d’acquisition de la propriété que nous tentons de révéler. Il fait l’objet de nombreuses opérations, luttes et conflits qu’il convient de mieux représenter et définir.